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Les CGV sont applicables entre notre société ci-dessous dénommée «nous» ou «Art qu’Ange », et le client particulier ou professionnel.

Article : Prix
Tous les prix sont exprimés en euro Hors Taxe (€ HT), la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) n’étant pas applicable, en vertu de l’article 262 ter I du CGI.

Article 2: Les produits
Le délai de mise à disposition des coffrets est variable et dépend notamment des stocks disponibles, de la demande et du délais d’expédition. Ces délais de mise à disposition peuvent varier de 3 à 30 jours ouvrables, sauf retard de livraison du fait du transporteur, qui ne peut nous être imputable.
Pour connaitre les délais de mise à disposition de votre commande, merci de nous contacter.

Article 3 : Droit d’exploitation
Toutes les créations d’Art qu’Ange, y compris les modèles personnalisés restent la propriété d’Art qu’Ange. Par conséquent tout modèle pourra être présenté tel quel à la commercialisation ou présenté sur les supports médiatiques et publicitaire. Il est toutefois possible d’acheter l’exclusivité d’une création personnalisée pour un tarif de 290 € HT (TVA non applicable) en plus du montant total de la commande.

Article : Expédition et retours
Les frais d’expédition comprennent une assurance colis, couvrant la perte ou vol de votre colis pendant l’expédition, ou sa dégradation. Les éléments endommagés ou manquants de votre commande vous seront alors réexpédiés gratuitement, sous réserve de présentation de preuve du préjudice (suivi du colis, photos des produits dégradés, retour du produit défectueux).
En dehors de ces cas limitativement énoncés aucun retour ou remboursement ne sera accepté.

Article 5 : Eventuels litiges
Les éventuels litiges qui pourraient intervenir entre Art qu’Ange et le client devront en priorité être
réglés à l’amiable. En cas d’échec pour trouver un accord, une médiation devra être engagée.
En cas d’échec de la médiation, les tribunaux compétents seront ceux de la juridiction de Grenoble.